Développement Durable

REACH



L’enregistrement préalable des substances phase-in est maintenant fini et REACH entre dans sa phase de déploiement. La priorité est de s’organiser entre fabricants et importateurs pour enregistrer les substances en respectant les dates limites définies : le délai est de moins de 2 ans pour les substances en quantité supérieure à mille tonnes par an, les substances CMR en quantité supérieure à une tonne par an et les substances comportant la phrase de risque R50/53 en quantité supérieure à cent tonnes par an. Pour les utilisateurs en aval, il s’agit de communiquer à leur fournisseur leur usage pour en faire une utilisation identifiée.

Les tâches à réaliser sont multiples et il convient de les confier aux bons interlocuteurs pour la réussite du déploiement de REACH.

Dans ce cadre, SME Environnement vous propose ses compétences d’expert réglementaire, capable d’identifier les substances chimiques et connaissant leurs dangers, et de réaliser une analyse de leurs conditions d’utilisation en milieu industriel ou professionnel.

SME Environnement reste à votre disposition pour justifier du statut de certaines de vos substances : polymères, intermédiaires…, ou de toutes substances dont vous seriez importateurs ou fabricants pour la première fois. Une formation définie spécifiquement en fonction de vos besoins peut également vous aider à mieux appréhender les différents aspects du règlement.

SME Environnement vous assiste également pour l’élaboration du cycle de vie des substances et la définition des scénarios d’exposition aux différents stades en prenant en compte les conditions opératoires et les mesures de gestion des risques mises en place. Les scénarios d’exposition sont indispensables pour évaluer la sécurité chimique, mais aussi pour justifier d’un enregistrement allégé des intermédiaires, pour justifier de ne pas notifier une substance extrêmement préoccupante dans un article, pour justifier de l’exemption de certains tests toxicologiques ou écotoxicologiques… Les utilisateurs en aval sont également c?oncernés : construire leurs propres scenarios d’exposition peut leur permettre de communiquer leur utilisation à leur fournisseur ou de comparer leurs conditions d’utilisation à celles préconisées.

Les scénarios d’exposition sont les données d’entrée pour l’évaluation du risque chimique. SME Environnement peut vous aider à estimer l’exposition pour chaque scénario et, à partir des propriétés intrinsèques des substances, à évaluer le risque. L’approche sera dans un premier temps qualitative à partir de modèles conservatifs, dans certains cas elle devra être affinée, notamment en retravaillant les conditions retenues pour les scénarios d’exposition.

SME Environnement dispose d’une liste de substances visées par différentes réglementations et assure un suivi des substances candidates et/ou soumises à autorisation. Ces données peuvent être exploitées selon une méthode bien définie pour examiner spécifiquement la criticité de certaines substances par rapport à leur risque d’inclusion à l’annexe XIV.

Enfin, SME Environnement peut vous assister pour l’élaboration de vos Fiches de Données de Sécurité et notamment des scénarios d’exposition qui devront être joints en annexe.