Développement Durable

Etude d'Impact

SME Envrionnement est capable de réaliser des études d’impact conformément à l’article R 512-8 du code de l'environnement. Le contenu de l’étude d’impact doit être en relation avec l’importance de l’installation projetée et avec ses incidences prévisibles sur l’environnement.

SME Environnement a développé un guide méthodologique qui tient compte des exigences du code de l’environnement relatives à la réalisation de l’étude d’impact ainsi que du retour d’expérience sur ce sujet.

L’étude d’impact présente successivement :

• Un résumé non technique afin de faciliter la prise de connaissance par le public des informations contenues dans l'étude;

• Une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers, maritimes ou de loisirs, ainsi que sur les biens matériels et le patrimoine culturel susceptibles d'être affectés par le projet ;

• Une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents de l'installation sur l'environnement et en particulier sur les sites et paysages, la faune et la flore, les milieux naturels et les équilibres biologiques, sur la commodité du voisinage (bruits, vibrations, odeurs, émissions lumineuses) ou sur l'agriculture, l'hygiène, "la santé", la salubrité et la sécurité publiques, sur la protection des biens matériels et du patrimoine culturel;

• Les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue des préoccupations d'environnement, parmi les solutions envisagées, le projet présenté a été retenu;

• Les mesures envisagées par le demandeur pour supprimer, limiter et si possible compenser les inconvénients de l'installation ainsi que l'estimation des dépenses correspondantes ;

• Les conditions de remise en état du site après exploitation.

L’étude d’impact contient une étude d’évaluation des risques sanitaires (appelée volet sanitaire) réalisée par SME Environnement afin d’évaluer les risques chroniques induits par les rejets des installations industrielles.

GROUPE SNPE